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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Infirmation de jugement Clôture après cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Rejet du plan de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Notation / avis des analystes Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6466) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Retard de paiement signalé Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Avis administratif Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Divers (6471) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6510) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6515) Environnement et installation classée (IPCE) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification matrimoniale du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Réduction de capital social Demande de paiement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 1 Nomination d'un Curateur successoral Mise en vente des actions en déshérence Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Paiements des cotisations sociales à jour Action afin de contraindre la communication des documents Enquête administrative Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Décès du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Avis Financier Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Investissements Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6513) Enquête plan de prévention des risques Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Recrutement Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6518) Rectificatif / Erratum Nouvelle Garantie financière Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de la Forme juridique Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Changement de nationalité Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 2 Résultats financiers positifs Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6467) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Fusion / rachat / prise de participation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6511) Condamnation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6516) Projet relatif à la Loi sur l'eau différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mariage du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1- Evénement divers Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Interdiction administrative Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Incident de paiement Différend contractuel (6499) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (affacturage) Avis aux actionnaires Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Création de site / extension Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Annulation d'annonce parue précédemment Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Modification du Capital social Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1+ Changement de domicile Non reconstitution des fonds propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6350) Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2- Publications de résultats Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Voirie Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Grève / conflit social Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6517) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Divorce du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant le dirigeant (6451) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6348) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2+ Modification de la dénomination Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière
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