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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Action visant à mettre un terme au plan (5030) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6507) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6438) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Voirie Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Grève / conflit social Divers (6517) Résiliation de bail (local commercial) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel (6347) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Mouvement des Dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Divorce du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action relative à la construction immobilière Modification de la dénomination Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Attestation de régularité fiscale Divers (6500) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6505) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Arrêté préfectoral Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6510) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Environnement et installation classée (IPCE) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Fin de Garantie financière Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réduction de capital social Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6350) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Modification matrimoniale du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5016) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6498) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action afin de contraindre la communication des documents Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Investissements Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Enquête plan de prévention des risques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (6513) Recrutement Divers (6518) Modification de la Forme juridique Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6348) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5014) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche d'un créancier (6363) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de nationalité Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6496) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6501) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6506) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Condamnation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6511) Réorganisation / licenciements Divers (6516) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Insolvabilité constatée (5032) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis aux actionnaires Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (affacturage) Création de site / extension Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'utilité publique (DUP) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Nouvelle Garantie financière Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Modification du Capital social Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Annulation d'annonce parue précédemment Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche de garanties (6354) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Changement de domicile Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6497) Publications de résultats Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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