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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 1 Incident de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Action pour prolonger la période d'observation (5036) Voirie Cotation Banque de France : 3+ Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord des créanciers (5009) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Fin de Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6518) Désaccord contractuel (6350) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement agricole Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 2 Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6421) Réclamation d'un bien (5039) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6516) Désaccord contractuel (6348) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche d'un créancier (6363) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Insolvabilité constatée (5032) Avis Financier Cotation Banque de France : 1- Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Investissements Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Mise en vente des actions en déshérence Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action juridique (6300) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Condamnation Cotation Banque de France : 2- Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6497) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6507) Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord des créanciers (5013) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Nouvelle Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Recherche de garanties (6354) Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement amiable Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5033) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 2+ Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action relative à la construction immobilière Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6500) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Modification du Capital social Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de domicile Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Divers (6515) Désaccord contractuel (6347) Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
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