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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Remise en cause du bail commercial Notation / avis des analystes Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Arrêté préfectoral Nouvelle Garantie financière Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Environnement et installation classée (IPCE) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Recherche de garanties (6354) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Modification matrimoniale du dirigeant Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6421) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Décès du dirigeant Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Investissements Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation des méthodes concurrentielles Avis Financier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Recrutement Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête plan de prévention des risques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Changement de nationalité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Convocation aux assemblées Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Condamnation Fin de Garantie financière Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Projet relatif à la Loi sur l'eau Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mariage du dirigeant Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Création de site / extension Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Avis aux actionnaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'utilité publique (DUP) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Annulation d'annonce parue précédemment Résolution de la conciliation Changement de domicile Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Publications de résultats Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Grève / conflit social Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Voirie Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Subventions / obtention d'aides publiques Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Divorce du dirigeant Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6426) Modification de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de contraindre la communication des documents
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