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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Rejet du plan de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'un bien (5040) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Interdiction administrative Réduction de capital social Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Décès du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Avis Financier Action visant à rendre publics les comptes annuels Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Investissements Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Insolvabilité constatée (5033) Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un expert (6446) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Recrutement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Rectificatif / Erratum Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Modification de la Forme juridique Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Recherche de garanties (6354) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Paiements réguliers signalés Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Nomination dans l’équipe de direction Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6478) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Condamnation Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Réorganisation / licenciements Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel (6347) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action concernant le dirigeant (6451) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5009) Incident de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Evénement divers Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis aux actionnaires Litige avec le syndic (6442) Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Création de site / extension Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6447) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'un bien (5039) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Modification du Capital social Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Publications de résultats Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Témoignages de dirigeants, perspectives Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Insolvabilité constatée (5032) Voirie Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Grève / conflit social Divers (6484) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Subventions / obtention d'aides publiques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche d'un créancier (6363) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Notation / avis des analystes Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6511) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Arrêté préfectoral différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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