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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Plan de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Jugement rejetant le plan de sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Changement de domicile Divers (6500) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Publications de résultats Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige avec le syndic (6442) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel (6347) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6447) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels et rapports Voirie Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Grève / conflit social Incident de paiement Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Autorisation administrative Subventions / obtention d'aides publiques Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Attestation de régularité fiscale Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Divorce du dirigeant Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Modification de la dénomination Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement bancaire Notation / avis des analystes Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6439) Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement) Avis administratif Désaccord contractuel (6479) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non reconstitution des fonds propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Arrêté préfectoral Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6350) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Procédure de règlement agricole Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Environnement et installation classée (IPCE) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Réduction de capital social Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6506) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête administrative Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Décès du dirigeant Divers (6511) Divers (6516) Action pour prolonger la période d'observation (5036) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Avis Financier Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6348) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résolution de la conciliation Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête plan de prévention des risques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche d'un créancier (6363) Recrutement Retard de paiement signalé Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Interdiction administrative Rectificatif / Erratum Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Changement de nationalité Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement des cotisations sociales Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un expert (6446) Mise en vente des actions en déshérence Convocation aux assemblées Condamnation Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action juridique (6300) Publication de comptes annuels simplifiés Projet relatif à la Loi sur l'eau Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6438) Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Enquête Publique Différend contractuel (6478) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des décisions prises par les dirigeants Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance rendue Avis aux actionnaires Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'utilité publique (DUP) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche de garanties (6354) Sinistres naturels / accidentels / criminels Paiements réguliers signalés Modification du Capital social Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Annulation d'annonce parue précédemment Action relative à la construction immobilière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
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