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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Procédure Collective Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Rectificatif / Erratum Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification de la Forme juridique Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Changement de nationalité Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Divers (6507) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un expert Mise en vente des actions en déshérence Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Fusion / rachat / prise de participation Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6438) Action juridique (6300) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Condamnation Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements des cotisations sociales à jour Réorganisation / licenciements Contestation de la dénomination Divers (6517) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Mariage du dirigeant Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Evénement divers Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation autour de la vente du fonds Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (6476) Recherche de garanties (6354) Nomination dans l'équipe de direction Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Procédure de règlement amiable Enquête Publique Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire (6321) Avis aux actionnaires Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements réguliers signalés Création de site / extension Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Changement de domicile Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Publications de résultats Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6426) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Remise en cause du bail commercial Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Incident de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6439) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Voirie Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Attestation de régularité fiscale Grève / conflit social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Résiliation de bail (local commercial) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6506) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Levée de fonds / introduction en bourse Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Désaccord des créanciers (5009) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Procédure de règlement agricole Avis administratif différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Délai initial de paiement dépassé Modification de l'adresse du Siège social Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Environnement et installation classée (IPCE) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 6- Réclamation d'un bien (5039) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche d'un créancier (6363) Décès du dirigeant Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend lié au bail Résolution de la conciliation Enquête administrative Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Retard de paiement signalé Investissements Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Recrutement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
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