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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6+ Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Condamnation Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Mariage du dirigeant Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement divers Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action relative à la construction immobilière Résolution de la conciliation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2+ Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6500) Enquête Publique Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6505) Avis aux actionnaires Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6515) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Changement de domicile Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 1 Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6498) Action juridique (6300) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Voirie Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (6513) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Mouvement des Dirigeants Divers (6484) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6518) Divorce du dirigeant Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6496) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6414) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 2 Notation / avis des analystes Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6501) Avis administratif Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 5- Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6506) Arrêté préfectoral Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6511) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6516) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6499) Enquête administrative Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Investissements Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (affacturage) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Rectificatif / Erratum Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Fin de Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Changement de nationalité Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Non reconstitution des fonds propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1+ Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6497) Procédure de règlement agricole Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Nomination dans l’équipe de direction
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