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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Nouvelle Garantie financière Insolvabilité constatée (5032) Divers (6500) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6466) Mariage du dirigeant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6505) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6471) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (6476) Evénement divers Inscription d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 7 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6487) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Enquête Publique Autorisation administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action liée à la Cession de titres ou de parts Création de site / extension Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6498) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action afin de contraindre la communication des documents Modification du Capital social Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6479) Publications de résultats Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6484) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Attestation de régularité fiscale Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6496) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Subventions / obtention d'aides publiques Fin de Garantie financière Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6501) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Non reconstitution des fonds propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6506) Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6477) Modification de la dénomination Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'une indemnité (6482) Notation / avis des analystes Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Avis administratif Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Conflit entre actionnaires Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6499) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination d'un Curateur successoral Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6- Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Décès du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Enquête administrative Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action en responsabilité Investissements Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Recrutement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Rectificatif / Erratum Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'un bien (5039) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6478) Résultats financiers positifs Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination dans l’équipe de direction Contestation de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fusion / rachat / prise de participation Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action relative à la construction immobilière Réorganisation / licenciements Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7
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