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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Publication des Comptes annuels et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Autorisation administrative Décès du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 1 Enquête administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Investissements Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6426) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4- Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche d'un créancier (5014) Remise en cause du bail commercial Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6439) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Changement de nationalité Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Résultats financiers positifs Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6496) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6414) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6421) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4+ Condamnation Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6467) Recherche de garanties (6354) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5- Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mariage du dirigeant Evénement divers Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6516) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Interdiction administrative Nomination dans l'équipe de direction Conflit entre actionnaires Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1- Enquête Publique Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Création de site / extension Différend contractuel (6499) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend lié au bail Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6- Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Changement de domicile Convocation aux assemblées Publications de résultats Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Témoignages de dirigeants, perspectives Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2- Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 4 Voirie Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6+ Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Notation / avis des analystes Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Avis administratif Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6420) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3- Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (6363) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 5 Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 7 Modification matrimoniale du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination d'un Curateur successoral
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