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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Divers (6516) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Investissements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Recrutement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Mise en vente des actions en déshérence Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5014) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3 Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend lié au bail Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Réorganisation / licenciements Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Condamnation Cotation Banque de France : 1+ Recherche de garanties (6354) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Procédure de règlement amiable Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un mandataire (6321) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6438) Nomination dans l'équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6478) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6347) Contestation des décisions prises par les dirigeants Création de site / extension Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action concernant le dirigeant (6451) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2+ Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Action relative à la construction immobilière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Changement de domicile Cotation Banque de France : 3- Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Publications de résultats Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6471) Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6447) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 1 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord d'un salarié (6454) Résiliation de bail (local commercial) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5013) Procédure de règlement agricole Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6426) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Divers (6439) Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6348) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de l'adresse du Siège social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche d'un créancier (6363) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Produits dangereux pour les consommateurs Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Résolution de la conciliation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5016) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6511) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative
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