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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement divers Réclamation d'une indemnité (6482) Retard de paiement signalé Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Nomination dans l'équipe de direction Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Création de site / extension Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6- Annulation d'annonce parue précédemment Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Changement de domicile Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Convocation aux assemblées Publications de résultats Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Paiements des cotisations sociales à jour Insolvabilité constatée (5033) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication de comptes annuels simplifiés Témoignages de dirigeants, perspectives Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 4 Voirie Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6+ Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Procédure de règlement amiable Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Divorce du dirigeant Différend contractuel (6478) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance rendue Modification de la dénomination Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements réguliers signalés Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Notation / avis des analystes Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche d'un créancier (5014) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 5 Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6471) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 7 Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (6476) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination d'un Curateur successoral Différend entre l'assuré et son assureur Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6487) Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Enquête administrative Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Décès du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Investissements Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4- Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande de paiement) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6479) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Résultats financiers positifs Divers (6484) Délai initial de paiement dépassé Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Condamnation Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5- Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
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