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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Procédure Collective Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Divers (6484) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Investissements Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Avis Financier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5033) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Recrutement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Incident de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6414) Modification de la Forme juridique Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Attestation de régularité fiscale Changement de nationalité Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Fin de Garantie financière Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation des méthodes concurrentielles Fusion / rachat / prise de participation Non reconstitution des fonds propres Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réorganisation / licenciements Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes consolidés et rapports Condamnation Conflit entre actionnaires Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Délai initial de paiement dépassé Interdiction administrative Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Enquête Publique Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Création de site / extension Résolution de la conciliation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche d'un créancier (6363) Convocation aux assemblées Avis aux actionnaires Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sinistres naturels / accidentels / criminels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Retard de paiement signalé Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'un bien (5039) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification du Capital social Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publications de résultats Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation de la dénomination Innovations / Nouveaux produits / Marques Mise en vente des actions en déshérence Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5032) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Grève / conflit social Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Voirie Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résiliation de bail (local commercial) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Paiements des cotisations sociales à jour Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Mouvement des Dirigeants Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification de la dénomination Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Avis administratif Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de l'adresse du Siège social Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels et rapports Arrêté préfectoral Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements réguliers signalés Autorisation administrative Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6498) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel relatif à un bail Réduction de capital social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Enquête administrative Désaccord contractuel (6479)
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