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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis administratif Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Levée de fonds / introduction en bourse Différend lié au bail Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Arrêté préfectoral Réclamation d'un bien (5040) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de l'adresse du Siège social Action visant à rendre publics les comptes annuels Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Paiements des cotisations sociales à jour Environnement et installation classée (IPCE) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification matrimoniale du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Réduction de capital social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nomination d'un Curateur successoral Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête administrative Insolvabilité constatée (5033) Divers (6507) Décès du dirigeant Sollicitation d'un expert Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Recherche de garanties (6354) Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Investissements Désaccord contractuel (6438) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements réguliers signalés Enquête plan de prévention des risques Contestation de la dénomination Divers (6517) Recrutement Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire (6321) Démarche d'un créancier (5016) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Rectificatif / Erratum Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de la Forme juridique Action concernant le dirigeant (6451) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 5 Changement de nationalité Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel (6347) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6505) Nomination dans l’équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Incident de paiement Condamnation Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Réorganisation / licenciements Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Attestation de régularité fiscale Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 4 Mariage du dirigeant Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement divers Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6350) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Nomination dans l'équipe de direction Remise en cause du bail commercial Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Avis aux actionnaires Réclamation d'un bien (5039) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Création de site / extension Divers (6439) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Délai initial de paiement dépassé Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Annulation d'annonce parue précédemment Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification du Capital social Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Changement de domicile Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6501) Publications de résultats Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6348) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6506) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Démarche d'un créancier (6363) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Retard de paiement signalé Voirie Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Grève / conflit social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résiliation de bail (local commercial) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement
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