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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Différend contractuel (6498) Changement de domicile Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Publications de résultats Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6469) Action juridique (6300) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Témoignages de dirigeants, perspectives Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (6513) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6439) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6479) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6484) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6518) Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pour prolonger la période d'observation (5036) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résiliation de bail (local commercial) Désaccord des créanciers (5009) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6511) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Avis administratif Arrêté préfectoral Contestation des méthodes concurrentielles Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6516) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Produits dangereux pour les consommateurs Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5039) Conflit entre actionnaires Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1- Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (affacturage) Décès du dirigeant Différend lié au bail Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête administrative Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Investissements Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à rendre publics les comptes annuels Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Avis Financier Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête plan de prévention des risques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Recrutement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action en responsabilité Rectificatif / Erratum Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Modification de la Forme juridique Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Changement de nationalité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement agricole Divers (6507) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6438) Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6478) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Condamnation Contestation de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6517) Réorganisation / licenciements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Projet relatif à la Loi sur l'eau Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5040) Action relative à la construction immobilière Mariage du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6500) Evénement divers Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6466) Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6510) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (6476) Enquête Publique Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Création de site / extension Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Insolvabilité constatée (5033) Différend entre l'assuré et son assureur Avis aux actionnaires Divers (6487) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action liée à la Cession de titres ou de parts Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Modification du Capital social Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Autorisation administrative
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