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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Incident de paiement Désaccord contractuel (6421) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Investissements Désaccord contractuel (6506) Attestation de régularité fiscale Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Recrutement Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification de la Forme juridique Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 8 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Fin de Garantie financière Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Non reconstitution des fonds propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Résultats financiers positifs Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Désaccord des créanciers (5013) Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend lié au bail Condamnation Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5033) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evénement divers Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6348) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Résolution de la conciliation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Démarche d'un créancier (6363) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Démarche d'un créancier (5016) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Création de site / extension Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un expert Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Demande de paiement des cotisations sociales Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Modification du Capital social Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des décisions prises par les dirigeants Changement de domicile Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord des créanciers (5009) Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Démarche d'un créancier (5014) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Voirie Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement d'un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Nouvelle Garantie financière Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification de la dénomination Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6426) Avis administratif Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Remise en cause du bail commercial Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification matrimoniale du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5032) Réduction de capital social Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Nomination d'un Curateur successoral Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6347) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
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