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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis administratif Divers (6511) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Divers (6516) Insolvabilité constatée (5032) Procédure de règlement amiable différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche de garanties (6354) Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Produits dangereux pour les consommateurs Publication des Comptes consolidés et rapports Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6470) Enquête administrative Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend lié au bail Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel (6347) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis Financier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à mettre un terme au plan (5030) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à rendre publics les comptes annuels Investissements Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête plan de prévention des risques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert (6446) Recrutement Convocation aux assemblées Incident de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la Forme juridique Publication de comptes annuels simplifiés Attestation de régularité fiscale Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5013) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6438) Fusion / rachat / prise de participation Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Condamnation Divers (6517) Insolvabilité constatée (5033) Procédure de règlement agricole Contestation des décisions prises par les dirigeants Réorganisation / licenciements Ordonnance rendue Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action concernant le dirigeant (6451) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Délai initial de paiement dépassé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6420) Evénement divers Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Enquête Publique Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Avis aux actionnaires Divers (6515) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Résolution de la conciliation Litige avec le syndic (6442) Création de site / extension Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche d'un créancier (6363) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6447) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels et rapports Retard de paiement signalé Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Modification du Capital social Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel relatif à un bail Changement de domicile Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Publications de résultats Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Remise en cause du bail commercial Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6439) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Voirie Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action juridique (6300) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Grève / conflit social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'un bien (5039) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résiliation de bail (local commercial) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6414) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6421) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467)
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