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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Procédure Collective Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Investissements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6470) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Recrutement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel (6347) Différend lié au bail Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification de la Forme juridique Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant à rendre publics les comptes annuels Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un expert (6446) Changement de nationalité Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6468) Fin de Garantie financière Réorganisation / licenciements Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Condamnation Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la restitution d'un bien (6473) Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6478) Non reconstitution des fonds propres Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6350) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6438) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Procédure de règlement agricole Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation de la dénomination Divers (6517) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mariage du dirigeant Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Délai initial de paiement dépassé Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement divers Action relative à la construction immobilière Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Enquête Publique Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6466) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6471) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Sinistres naturels / accidentels / criminels Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (6476) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend entre l'assuré et son assureur Résolution de la conciliation Modification du Capital social Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Démarche d'un créancier (6363) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige avec le syndic (6442) Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réclamation d'un bien (5040) Divers (6487) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6447) Changement de domicile Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord des créanciers (5013) Désaccord d'un salarié (6454) Publications de résultats Différend contractuel (6498) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6469) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Grève / conflit social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Voirie Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6479) Mise en vente des actions en déshérence Résiliation de bail (local commercial) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6439) Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6484) Action juridique (6300) Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Divorce du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6496) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Avis administratif Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6467) Levée de fonds / introduction en bourse Nouvelle Garantie financière Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Produits dangereux pour les consommateurs Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'une indemnité (6482) Procédure de règlement amiable Réduction de capital social Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Recherche de garanties (6354) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5009) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination d'un Curateur successoral Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête administrative Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant
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