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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Procédure Collective Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Exécution du plan de sauvegarde Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Plan de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure de sauvegarde Liquidation des biens Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6447) Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6498) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6439) Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Enquête administrative Demande de paiement (6513) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Investissements Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Avis Financier Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6414) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6501) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6421) Résultats financiers positifs Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 5- Recherche de garanties (6354) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6506) Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination dans l’équipe de direction Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6511) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Fusion / rachat / prise de participation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réorganisation / licenciements Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Condamnation Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 0 Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mariage du dirigeant Evénement divers Cotation Banque de France : 5+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6470) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend lié au bail Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 6- Incident de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Enquête Publique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Création de site / extension Désaccord des créanciers (5013) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Fin de Garantie financière Reproches du constructeur contre le sous-traitant Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la restitution d'un bien (6473) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6507) Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6438) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des décisions prises par les dirigeants Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5016) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Voirie Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6500) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6420) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5 Démarche d'un créancier (6363) Divers (6471) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6505) Résolution de la conciliation Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 7 Retard de paiement signalé Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis administratif Divers (6515)
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