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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Exécution du plan de sauvegarde Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Plan de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Modification du Capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Changement de domicile Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6499) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Attestation de régularité fiscale Voirie Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Subventions / obtention d'aides publiques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Résiliation de bail (local commercial) Différend lié au bail Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divorce du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Mouvement des Dirigeants Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification de la dénomination Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Fin de Garantie financière Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Notation / avis des analystes Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Avis administratif Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6497) Levée de fonds / introduction en bourse Reproches du constructeur contre le sous-traitant Procédure de règlement agricole Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Délai initial de paiement dépassé Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Démarche d'un créancier (5016) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination d'un Curateur successoral Contestation de la dénomination Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Enquête administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action relative à la construction immobilière Décès du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Retard de paiement signalé Avis Financier Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6500) Investissements Désaccord contractuel (6420) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Recrutement Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Changement de nationalité Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6498) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel relatif à un bail Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Paiements des cotisations sociales à jour Condamnation Réclamation d'un bien (5039) Action afin de contraindre la communication des documents Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6426) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Remise en cause du bail commercial Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Mariage du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6439) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nouvelle Garantie financière Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Enquête Publique Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6496) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6414) Procédure de règlement amiable Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Avis aux actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6501) Création de site / extension Désaccord contractuel (6421) Sollicitation d'un mandataire (6321)
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