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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Jugement Procédure Collective Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Avis Financier Divers (6500) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Investissements Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Recrutement Cotation Banque de France : 5 Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Divers (6515) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Insolvabilité constatée (5032) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4- Paiements réguliers signalés Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel (6347) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6467) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5013) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Incident de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Insolvabilité constatée (5033) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5+ Délai initial de paiement dépassé Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Mouvement des Dirigeants Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6348) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Résolution de la conciliation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5009) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Retard de paiement signalé Action visant la restitution d'un bien (6473) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réduction de capital social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039)
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