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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure Collective Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Délai initial de paiement dépassé Investissements Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Avis Financier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Recrutement Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête plan de prévention des risques Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6466) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6348) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6471) Résolution de la conciliation Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réorganisation / licenciements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Condamnation Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement des cotisations sociales Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Autorisation administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Evénement divers Cotation Banque de France : 4- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6469) Mise en vente des actions en déshérence Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 6 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action juridique (6300) Enquête Publique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Paiements des cotisations sociales à jour Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Avis aux actionnaires Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification du Capital social Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Changement de domicile Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6467) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Recherche de garanties (6354) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement amiable Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Voirie Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Mouvement des Dirigeants Interdiction administrative Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6470) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Avis administratif Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Attestation de régularité fiscale Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Arrêté préfectoral Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Produits dangereux pour les consommateurs Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réduction de capital social Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6468) Non reconstitution des fonds propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5009) Action visant la restitution d'un bien (6473) Procédure de règlement agricole Enquête administrative Divers (6507) Sollicitation d'un expert
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