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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Procédure Collective Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Témoignages de dirigeants, perspectives Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Plan d'Occupation des Sols (POS) Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6420) Grève / conflit social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Voirie Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6515) Réclamation d'un bien (5039) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6347) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Notation / avis des analystes Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Incident de paiement Avis administratif Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Arrêté préfectoral Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6426) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Insolvabilité constatée (5032) Remise en cause du bail commercial Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification matrimoniale du dirigeant Fin de Garantie financière Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non reconstitution des fonds propres Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6350) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Décès du dirigeant Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Enquête administrative Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6414) Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Avis Financier Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6421) Recrutement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6506) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Divers (6511) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Résultats financiers positifs Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6516) Réclamation d'un bien (5040) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination dans l’équipe de direction Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche d'un créancier (6363) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Plan Local d'Urbanisme (PLU) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (affacturage) Insolvabilité constatée (5033) Différend lié au bail Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Mariage du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Mise en vente des actions en déshérence Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nomination dans l'équipe de direction Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête Publique Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Création de site / extension Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6507) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert Modification du Capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Annulation d'annonce parue précédemment Nouvelle Garantie financière Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Publications de résultats Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord des créanciers (5009) Contestation de la dénomination
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