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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure Collective Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Non reconstitution des fonds propres Grève / conflit social Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6350) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Voirie Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Procédure de règlement agricole Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 4+ Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6511) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Avis administratif Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification de l'adresse du Siège social Divers (6516) Démarche d'un créancier (5016) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Arrêté préfectoral Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résolution de la conciliation Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche d'un créancier (6363) Publication des Comptes consolidés et rapports Environnement et installation classée (IPCE) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Interdiction administrative Modification matrimoniale du dirigeant Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 5+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Désaccord des créanciers (5009) Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Enquête administrative Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Investissements Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche d'un créancier (5014) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Avis Financier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Mise en vente des actions en déshérence Recrutement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Convocation aux assemblées Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action juridique (6300) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Rectificatif / Erratum Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Changement de nationalité Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Divers (6507) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un expert Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Réclamation d'un bien (5039) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Fusion / rachat / prise de participation Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réorganisation / licenciements Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Condamnation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Procédure de règlement amiable Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action concernant le dirigeant (6451) Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Projet relatif à la Loi sur l'eau Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Sollicitation d'un mandataire (6321) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Mariage du dirigeant Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6420) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3- Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Différend contractuel (6505) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6510) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 7 Enquête Publique Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Création de site / extension Divers (6515) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6347) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Avis aux actionnaires Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6447) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication des Comptes annuels et rapports Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord d'un salarié (6454) Incident de paiement Autorisation administrative Annulation d'annonce parue précédemment Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Changement de domicile Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'un bien (5040) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (6513) Désaccord des créanciers (5013) Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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