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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Divorce du dirigeant Recherche de garanties (6354) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Mouvement des Dirigeants différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Paiements réguliers signalés Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6470) Arrêté préfectoral Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Produits dangereux pour les consommateurs Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réduction de capital social Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Nomination d'un Curateur successoral Incident de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Convocation aux assemblées Action en responsabilité Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Attestation de régularité fiscale Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6468) Avis Financier Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Recrutement Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6+ Insolvabilité constatée (5033) Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6478) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation de la dénomination Divers (6517) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résultats financiers positifs Délai initial de paiement dépassé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5016) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6500) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6466) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Réorganisation / licenciements Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6471) Condamnation Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 7 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (6476) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord des créanciers (5009) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Evénement divers Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Demande de paiement des cotisations sociales Action afin de contraindre la communication des documents Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6469) Avis aux actionnaires Demande de paiement Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sinistres naturels / accidentels / criminels Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification du Capital social Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande de paiement) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Changement de domicile Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Paiements des cotisations sociales à jour Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6501) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6467) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Insolvabilité constatée (5032) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Voirie Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6477) Subventions / obtention d'aides publiques
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