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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Désaccord contractuel (6496) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6501) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6506) Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6511) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Environnement et installation classée (IPCE) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Retard de paiement signalé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6516) Réduction de capital social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (affacturage) Recrutement Différend lié au bail Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête plan de prévention des risques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de la Forme juridique Action visant à rendre publics les comptes annuels Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Rectificatif / Erratum Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation d'une garantie financière (6323) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Nomination dans l’équipe de direction Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6438) Procédure de règlement amiable Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mariage du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement divers Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6505) Création de site / extension Contestation autour de la vente du fonds Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6510) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Déclaration d'utilité publique (DUP) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Incident de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6515) Modification du Capital social Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Annulation d'annonce parue précédemment Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Attestation de régularité fiscale Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6487) Changement de domicile Publications de résultats Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6426) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Grève / conflit social Remise en cause du bail commercial Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (6513) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6439) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Délai initial de paiement dépassé Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6518) Mouvement des Dirigeants Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Divorce du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination
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