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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Extension de la sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4 Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Notation / avis des analystes Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Avis administratif Action visant la restitution d'un bien (6473) Réclamation d'un bien (5039) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6507) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Arrêté préfectoral Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 9 Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification matrimoniale du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination d'un Curateur successoral Action relative à la construction immobilière Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Insolvabilité constatée (5032) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6500) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6420) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 5 Paiements des cotisations sociales à jour Enquête administrative Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Décès du dirigeant Différend contractuel (6505) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Avis Financier Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Investissements Désaccord contractuel (6510) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête plan de prévention des risques Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Recrutement Divers (6515) Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels et rapports Rectificatif / Erratum Divers (6487) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Autorisation administrative Changement de nationalité Action liée à la Cession de titres ou de parts Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Résultats financiers positifs Différend contractuel (6498) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4- Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6469) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Nomination dans l’équipe de direction Action afin de contraindre la communication des documents Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Réclamation d'un bien (5040) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (remboursement des cotisations) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6439) Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Condamnation Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 0 Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel (6347) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Mariage du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement divers Désaccord contractuel (6496) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Incident de paiement Désaccord contractuel (6467) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6421) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Attestation de régularité fiscale Enquête Publique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Divers (6511) Demande de paiement Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publication des Comptes consolidés et rapports Annulation d'annonce parue précédemment Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Interdiction administrative Changement de domicile Conflit entre actionnaires Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publications de résultats Différend contractuel (6499) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6470) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 6 Voirie Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6348) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication de comptes annuels simplifiés Divorce du dirigeant Action en responsabilité Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6497) Résolution de la conciliation Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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