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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Procédure Collective Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6466) Enquête Publique Différend contractuel (6505) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 5 Incident de paiement Divers (6471) Avis aux actionnaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 7 Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Changement de domicile Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6487) Fin de Garantie financière Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Action afin de contraindre la communication des documents Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Remise en cause du bail commercial Grève / conflit social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 6 Délai initial de paiement dépassé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (6513) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6439) Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divorce du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6414) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6501) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Désaccord contractuel (6506) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5- Retard de paiement signalé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Arrêté préfectoral Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6516) Demande de paiement des cotisations sociales différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Investissements Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (affacturage) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend lié au bail Recrutement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6- Paiements des cotisations sociales à jour Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Rectificatif / Erratum Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Changement de nationalité Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Nouvelle Garantie financière Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résultats financiers positifs Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 4 Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6507) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6+ Paiements réguliers signalés Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6438) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'un bien (5040) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation de la dénomination Mariage du dirigeant Désaccord des créanciers (5013) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
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