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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Procédure Collective Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'une indemnité (6482) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mariage du dirigeant Insolvabilité constatée (5033) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 3 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5+ Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6470) Nomination dans l'équipe de direction Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6- Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Création de site / extension Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sinistres naturels / accidentels / criminels Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification du Capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Changement de domicile Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 4 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6468) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la restitution d'un bien (6473) Innovations / Nouveaux produits / Marques Incident de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Grève / conflit social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Résiliation de bail (local commercial) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mouvement des Dirigeants Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3- Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6466) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6350) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5 Procédure de règlement agricole Divers (6471) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Avis administratif Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (6476) Modification de l'adresse du Siège social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend entre l'assuré et son assureur Produits dangereux pour les consommateurs Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Modification matrimoniale du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Réduction de capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Nomination d'un Curateur successoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6348) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4- Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6469) Décès du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Enquête administrative Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Investissements Retard de paiement signalé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Recrutement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Rectificatif / Erratum Action visant à mettre un terme au plan (5030) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6484) Modification de la Forme juridique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Changement de nationalité Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 2 Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4+ Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6467) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5- Action juridique (6300) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6477) Réorganisation / licenciements Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Condamnation
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