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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Plan de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Jugement rejetant le plan de sauvegarde Liquidation des biens Procédure Collective Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rejet de plan Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Jugement Réduction de capital social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification matrimoniale du dirigeant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5013) Incident de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Enquête administrative Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Décès du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Investissements Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Avis Financier Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Recrutement Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Insolvabilité constatée (5033) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Fin de Garantie financière Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation des méthodes concurrentielles Rectificatif / Erratum Non reconstitution des fonds propres Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Changement de nationalité Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Délai initial de paiement dépassé Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination dans l’équipe de direction Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3 Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche d'un créancier (6363) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mariage du dirigeant Résolution de la conciliation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5014) Retard de paiement signalé Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement divers Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Avis aux actionnaires Divers (6507) Sollicitation d'un expert Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réclamation d'un bien (5039) Contestation de la dénomination Annulation d'annonce parue précédemment Mise en vente des actions en déshérence Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Changement de domicile Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Paiements des cotisations sociales à jour Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Publications de résultats Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3- Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Insolvabilité constatée (5032) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Voirie Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Mouvement des Dirigeants Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Divorce du dirigeant Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements réguliers signalés Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Modification de la dénomination Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Notation / avis des analystes Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Avis administratif Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Arrêté préfectoral Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
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