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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Fin de Garantie financière Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Voirie Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Grève / conflit social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Non reconstitution des fonds propres Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Subventions / obtention d'aides publiques Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résiliation de bail (local commercial) Insolvabilité constatée (5033) Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Délai initial de paiement dépassé Divorce du dirigeant Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Avis administratif Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (6363) Environnement et installation classée (IPCE) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Résolution de la conciliation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Retard de paiement signalé Modification matrimoniale du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réduction de capital social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination d'un Curateur successoral Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Enquête administrative Cotation Banque de France : 6+ Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Paiements des cotisations sociales à jour Changement de nationalité Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réclamation d'un bien (5039) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Résultats financiers positifs Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Condamnation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réorganisation / licenciements Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Recherche de garanties (6354) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Insolvabilité constatée (5032) Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Paiements réguliers signalés Mariage du dirigeant Autorisation administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement d'un établissement d'assurance Enquête Publique Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Déclaration d'utilité publique (DUP) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à mettre un terme au plan (5030) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Incident de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Attestation de régularité fiscale Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publications de résultats Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+
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