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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Procédure Collective Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Mariage du dirigeant Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6498) Evénement divers Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5033) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6469) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Nomination dans l'équipe de direction Remise en cause du bail commercial Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (6513) Création de site / extension Divers (6439) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6479) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Attestation de régularité fiscale Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5016) Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification du Capital social Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6496) Changement de domicile Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6501) Publications de résultats Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Fin de Garantie financière Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6506) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non reconstitution des fonds propres Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Divers (6511) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6477) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6516) Grève / conflit social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'une indemnité (6482) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résiliation de bail (local commercial) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6470) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (affacturage) Levée de fonds / introduction en bourse Différend lié au bail Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis administratif Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de l'adresse du Siège social Action visant à rendre publics les comptes annuels Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Modification matrimoniale du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1+ Réduction de capital social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6497) Nomination d'un Curateur successoral Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6507) Décès du dirigeant Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Mise en vente des actions en déshérence Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Investissements Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6478) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Contestation de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6517) Recrutement Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance rendue Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Rectificatif / Erratum Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de la Forme juridique Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action relative à la construction immobilière Changement de nationalité Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6500) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Nouvelle Garantie financière Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6505) Nomination dans l’équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6471) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6510) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (6476) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Sanction DGCCRF pour retards de paiement Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6515) Réorganisation / licenciements Litige avec le syndic (6442) Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5013) Différend entre l'assuré et son assureur Condamnation
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