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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement des cotisations sociales Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Grève / conflit social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Voirie Désaccord contractuel (6466) Résiliation de bail (local commercial) Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Mise en vente des actions en déshérence Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6471) Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6510) Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divorce du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements des cotisations sociales à jour Modification de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Notation / avis des analystes Démarche d'un créancier (5016) Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis administratif Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6469) Réduction de capital social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Procédure de règlement amiable Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Recherche de garanties (6354) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (6513) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements réguliers signalés Nomination d'un Curateur successoral Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5014) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Enquête administrative Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 5 Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6347) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6467) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Rectificatif / Erratum Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6511) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Incident de paiement Changement de nationalité Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Attestation de régularité fiscale Résultats financiers positifs Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6350) Projet relatif à la Loi sur l'eau Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6470) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (affacturage) Procédure de règlement agricole Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Mariage du dirigeant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Délai initial de paiement dépassé Evénement divers Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Enquête Publique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6348) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6468) Modification du Capital social Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Démarche d'un créancier (6363) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la restitution d'un bien (6473) Réclamation d'un bien (5040) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Retard de paiement signalé Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Publications de résultats Désaccord des créanciers (5013) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination
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