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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Procédure Collective Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Désaccord contractuel (6468) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6507) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6517) Désaccord contractuel (6347) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Avis administratif Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3- Attestation de régularité fiscale Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Demande de paiement Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6471) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réduction de capital social Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5013) Divers (6515) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6350) Décès du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Procédure de règlement agricole Enquête administrative Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 1 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 3+ Délai initial de paiement dépassé Investissements Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Avis Financier Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Recrutement Désaccord contractuel (6469) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Changement de nationalité Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6518) Désaccord contractuel (6348) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2 Retard de paiement signalé Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Condamnation Désaccord contractuel (6421) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement des cotisations sociales Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Divers (6511) Demande de paiement Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5014) Divers (6516) Demande de paiement Evénement divers différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action juridique (6300) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Paiements des cotisations sociales à jour Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Renonciation d'une garantie financière (6323) Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification du Capital social Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement d'un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Procédure de règlement amiable Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1+ Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 2- Paiements réguliers signalés Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Sollicitation d'un mandataire (6321) Plan d'Occupation des Sols (POS) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
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