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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement divers Contestation des méthodes concurrentielles Attestation de régularité fiscale Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Conflit entre actionnaires Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6499) Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6350) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Procédure de règlement agricole Désaccord des créanciers (5009) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Annulation d'annonce parue précédemment Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (affacturage) Modification du Capital social Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Changement de domicile Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Publications de résultats Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action en responsabilité Témoignages de dirigeants, perspectives Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Innovations / Nouveaux produits / Marques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6468) Voirie Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Résolution de la conciliation Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la restitution d'un bien (6473) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6507) Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6478) Divorce du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification de la dénomination Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Notation / avis des analystes Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action relative à la construction immobilière Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6466) Arrêté préfectoral Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Divers (6500) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6471) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6505) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Action juridique (6300) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (6476) Modification matrimoniale du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Réduction de capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend entre l'assuré et son assureur Nomination d'un Curateur successoral Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6487) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Enquête administrative Autorisation administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action liée à la Cession de titres ou de parts Décès du dirigeant Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6498) Investissements Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6469) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action afin de contraindre la communication des documents Recrutement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Procédure de règlement amiable Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Rectificatif / Erratum Recherche de garanties (6354) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification de la Forme juridique Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6479) Changement de nationalité Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6484) Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination dans l’équipe de direction Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6496) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6467) Condamnation Désaccord contractuel (6347) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6501) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6506) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6477) Mariage du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Divers (6511) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
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