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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Enquête Publique Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis aux actionnaires Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Création de site / extension Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication de comptes annuels simplifiés Sinistres naturels / accidentels / criminels Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2- Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Résolution de la conciliation Modification du Capital social Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 4 Changement de domicile Désaccord contractuel (6468) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6+ Publications de résultats Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6517) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance rendue Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Voirie Action concernant le dirigeant (6451) Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Grève / conflit social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2+ Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mise en vente des actions en déshérence Résiliation de bail (local commercial) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3- Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Action juridique (6300) Mouvement des Dirigeants Divers (6500) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Divers (6471) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 7 Notation / avis des analystes Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6515) Avis administratif Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Levée de fonds / introduction en bourse Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6447) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels et rapports Modification de l'adresse du Siège social Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 1 Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Autorisation administrative Produits dangereux pour les consommateurs Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Procédure de règlement amiable Réduction de capital social Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4- Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6469) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 6 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6513) Enquête administrative Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6518) Avis Financier Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Investissements Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6347) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête plan de prévention des risques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Insolvabilité constatée (5033) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 2 Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Incident de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 4+ Changement de nationalité Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5- Résultats financiers positifs Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6516) Plan Local d'Urbanisme (PLU) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Condamnation Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Fin de Garantie financière Publication des Comptes consolidés et rapports Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1- Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Non reconstitution des fonds propres Interdiction administrative Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
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