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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Procédure Collective Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6421) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Modification du Capital social Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6347) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Insolvabilité constatée (5033) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Incident de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5016) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Voirie Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend lié au bail Subventions / obtention d'aides publiques Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Mouvement des Dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6350) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Procédure de règlement agricole Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord des créanciers (5009) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5014) Délai initial de paiement dépassé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert Environnement et installation classée (IPCE) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6348) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Résolution de la conciliation Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche d'un créancier (6363) Contestation de la dénomination Divers (6517) Réclamation d'un bien (5039) Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Retard de paiement signalé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Investissements Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6500) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6420) Avis Financier Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Recrutement Demande de paiement Différend contractuel (6505) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation autour de la vente du fonds Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Modification de la Forme juridique Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Insolvabilité constatée (5032) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Rectificatif / Erratum Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Renonciation d'une garantie financière (6323) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6498) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6426) Condamnation Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Remise en cause du bail commercial Projet relatif à la Loi sur l'eau Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6439) Mariage du dirigeant Procédure de règlement amiable Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sollicitation d'un mandataire (6321) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Paiements réguliers signalés Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
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