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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Procédure Collective Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Enquête Publique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis aux actionnaires Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Modification du Capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Incident de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5013) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Fin de Garantie financière Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Modification de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Procédure de règlement agricole Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Délai initial de paiement dépassé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis administratif Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Nomination d'un Curateur successoral Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Résolution de la conciliation Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5014) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action juridique (6300) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Paiements des cotisations sociales à jour Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réclamation d'un bien (5039) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Nouvelle Garantie financière Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Recherche de garanties (6354) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Procédure de règlement amiable Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements réguliers signalés Ordonnance rendue Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6517)
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