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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6470) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord des créanciers (5009) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5014) Action juridique (6300) Convocation aux assemblées Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Paiements des cotisations sociales à jour Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication de comptes annuels simplifiés Voirie Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement d'un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Nouvelle Garantie financière Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la dénomination Divers (6507) Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Recherche de garanties (6354) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Procédure de règlement amiable Ordonnance rendue Avis administratif Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements réguliers signalés Contestation de la dénomination Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Arrêté préfectoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6420) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6347) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Enquête administrative Différend entre l'assuré et son assureur Incident de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Décès du dirigeant Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publication des Comptes annuels et rapports Avis Financier Divers (6487) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Autorisation administrative Enquête plan de prévention des risques Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Recrutement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement d'un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Changement de nationalité Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6350) Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord des créanciers (5013) Procédure de règlement agricole Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6484) Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Condamnation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6414) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6348) Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Démarche d'un créancier (6363) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Enquête Publique Réclamation d'une indemnité (6482) Retard de paiement signalé Contestation des méthodes concurrentielles Nomination dans l'équipe de direction Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5016) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes consolidés et rapports Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Interdiction administrative Déclaration d'utilité publique (DUP) Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages
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