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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Attestation de régularité fiscale Divers (6487) Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6498) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6426) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Condamnation Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de contraindre la communication des documents Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6350) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Procédure de règlement agricole Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6479) Mariage du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Délai initial de paiement dépassé Divers (6484) Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6496) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6414) Création de site / extension Désaccord contractuel (6421) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6348) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Résolution de la conciliation Modification du Capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6477) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Divers (6516) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Retard de paiement signalé Réclamation d'une indemnité (6482) Changement de domicile Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Conflit entre actionnaires Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6499) Innovations / Nouveaux produits / Marques Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Voirie Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Mise en vente des actions en déshérence Résiliation de bail (local commercial) Différend lié au bail Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Subventions / obtention d'aides publiques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action juridique (6300) Mouvement des Dirigeants Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Divorce du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification de la dénomination Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action en responsabilité Notation / avis des analystes Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6497) Levée de fonds / introduction en bourse Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Arrêté préfectoral Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Procédure de règlement amiable Réduction de capital social Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6478) Modification matrimoniale du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6517) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Paiements réguliers signalés Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination d'un Curateur successoral Contestation de la dénomination Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action relative à la construction immobilière Décès du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6466) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6500) Investissements Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Recrutement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6347) Divers (6471) Enquête plan de prévention des risques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 7 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (6476) Rectificatif / Erratum Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6515) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Incident de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Changement de nationalité Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5013)
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