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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Divorce du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1+ Notation / avis des analystes Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6497) Avis administratif Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2- Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 4 Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5013) Divers (6507) Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6348) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6517) Nomination d'un Curateur successoral Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action concernant le dirigeant (6451) Retard de paiement signalé Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action relative à la construction immobilière Enquête administrative Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2+ Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6500) Avis Financier Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3- Investissements Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6505) Enquête plan de prévention des risques Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Recrutement Divers (6471) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6510) Rectificatif / Erratum Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6515) Changement de nationalité Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 1 Nomination dans l’équipe de direction Désaccord d'un salarié (6454) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6498) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3+ Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5009) Action afin de contraindre la communication des documents Condamnation Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Projet relatif à la Loi sur l'eau Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Mariage du dirigeant Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6518) Evénement divers Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche de garanties (6354) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements réguliers signalés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6496) Enquête Publique Désaccord contractuel (6414) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 2 Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6501) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4+ Création de site / extension Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6506) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5- Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6511) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6516) Changement de domicile différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Publications de résultats Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Incident de paiement Interdiction administrative Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1- Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6499) Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 3 Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Grève / conflit social Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (affacturage) Subventions / obtention d'aides publiques Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Résiliation de bail (local commercial)
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