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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Insolvabilité constatée (5032) Divers (6487) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Témoignages de dirigeants, perspectives Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6348) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action liée à la Cession de titres ou de parts Résolution de la conciliation Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord d'un salarié (6454) Plan d'Occupation des Sols (POS) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Grève / conflit social Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Retard de paiement signalé Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6469) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement des cotisations sociales Mouvement des Dirigeants Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la dénomination Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6479) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6484) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Notation / avis des analystes Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Levée de fonds / introduction en bourse Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis administratif Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Action juridique (6300) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6501) Renonciation d'une garantie financière (6323) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6467) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réduction de capital social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination d'un Curateur successoral Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Nouvelle Garantie financière Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Décès du dirigeant Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête administrative Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Conflit entre actionnaires Procédure de règlement amiable Investissements Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Différend contractuel (6499) Sollicitation d'un mandataire (6321) Recrutement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Paiements réguliers signalés Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Modification de la Forme juridique Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6470) Changement de nationalité Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résultats financiers positifs Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Nomination dans l’équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action en responsabilité Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Fusion / rachat / prise de participation Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réorganisation / licenciements Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Incident de paiement Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6468) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Divers (6507) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement divers Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Fin de Garantie financière Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non reconstitution des fonds propres Nomination dans l'équipe de direction Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action concernant le dirigeant (6451) Enquête Publique Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Procédure de règlement agricole Création de site / extension Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6505) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Modification du Capital social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6471) Changement de domicile Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Publications de résultats Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
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