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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Modification du plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Voirie Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Mouvement des Dirigeants Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel (6347) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Avis administratif Divers (6507) Sollicitation d'un expert Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Modification de l'adresse du Siège social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Arrêté préfectoral Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4 Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6517) Désaccord des créanciers (5009) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réduction de capital social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6350) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6471) Procédure de règlement agricole Enquête administrative Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Investissements Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Avis Financier Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Recrutement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réclamation d'un bien (5039) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête plan de prévention des risques Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Changement de nationalité Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6348) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Démarche d'un créancier (6363) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6 Insolvabilité constatée (5032) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Remise en cause du bail commercial Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Condamnation Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement des cotisations sociales Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6518) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Evénement divers Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Enquête Publique Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Avis aux actionnaires Divers (6511) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification du Capital social Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement d'un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Changement de domicile Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6- Insolvabilité constatée (5033) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (affacturage) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend lié au bail
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