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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action juridique (6300) Divers (6500) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6505) Modification du Capital social Contestation autour de la vente du fonds Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6471) Annulation d'annonce parue précédemment Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (6476) Changement de domicile Publications de résultats Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5013) Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nouvelle Garantie financière Action liée à la Cession de titres ou de parts Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Plan d'Occupation des Sols (POS) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6498) Grève / conflit social Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Voirie Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action afin de contraindre la communication des documents Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6426) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6469) Subventions / obtention d'aides publiques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Mouvement des Dirigeants Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6479) Notation / avis des analystes Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5016) Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis administratif Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6496) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6414) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6501) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6421) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Environnement et installation classée (IPCE) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Réduction de capital social Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification matrimoniale du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6477) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Décès du dirigeant Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête administrative Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Conflit entre actionnaires Investissements Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6499) Recrutement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6470) Rectificatif / Erratum Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nomination dans l’équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Fusion / rachat / prise de participation Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6497) Réorganisation / licenciements Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Insolvabilité constatée (5032) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 4 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6468) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Divers (6507) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution d'un bien (6473) Mariage du dirigeant Evénement divers Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance rendue Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination dans l'équipe de direction Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Enquête Publique Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action relative à la construction immobilière Création de site / extension Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
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