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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Procédure Collective Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Modification du Capital social Divers (6507) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Changement de domicile Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation des décisions prises par les dirigeants Fin de Garantie financière Ordonnance rendue Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6350) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action concernant le dirigeant (6451) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Innovations / Nouveaux produits / Marques Action relative à la construction immobilière Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Grève / conflit social Divers (6500) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Voirie Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6471) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Divorce du dirigeant Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la dénomination Divers (6487) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6447) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels et rapports Notation / avis des analystes Autorisation administrative Levée de fonds / introduction en bourse Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Résolution de la conciliation Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Produits dangereux pour les consommateurs Action afin de contraindre la communication des documents Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Réduction de capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mise en vente des actions en déshérence Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Investissements Désaccord contractuel (6496) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Avis Financier Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Recrutement Désaccord contractuel (6501) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Enquête plan de prévention des risques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6467) Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6506) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Rectificatif / Erratum Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résultats financiers positifs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination dans l’équipe de direction Interdiction administrative Fusion / rachat / prise de participation Conflit entre actionnaires Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6499) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Condamnation Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6470) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Mariage du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement divers Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel (6347) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Convocation aux assemblées Nomination dans l'équipe de direction Action en responsabilité Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Enquête Publique Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication de comptes annuels simplifiés Création de site / extension Désaccord contractuel (6497) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Incident de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Avis aux actionnaires Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
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