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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure Collective Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'une indemnité (6482) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation des méthodes concurrentielles Rectificatif / Erratum Divers (6516) Retard de paiement signalé différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de la Forme juridique Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Action visant à mettre un terme au plan (5030) Conflit entre actionnaires Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Mise en vente des actions en déshérence Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action juridique (6300) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mariage du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un expert (6446) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action en responsabilité Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement divers Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Nouvelle Garantie financière Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la restitution d'un bien (6473) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis aux actionnaires Divers (6507) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Création de site / extension Cotation Banque de France : 6+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6478) Procédure de règlement amiable Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6438) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation de la dénomination Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6517) Paiements réguliers signalés Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification du Capital social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Publications de résultats Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6420) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6347) Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (6476) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Voirie Désaccord contractuel (6510) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6515) Incident de paiement Litige avec le syndic (6442) Résiliation de bail (local commercial) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6447) Mouvement des Dirigeants Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Fin de Garantie financière Avis administratif Réclamation d'un bien (5039) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non reconstitution des fonds propres Arrêté préfectoral Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6350) Remise en cause du bail commercial Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6479) Procédure de règlement agricole Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (6513) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6439) Produits dangereux pour les consommateurs Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6518) Délai initial de paiement dépassé Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réduction de capital social Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Enquête administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Avis Financier Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel (6348) Contestation autour de la vente du fonds Investissements Cotation Banque de France : 5- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6477) Résolution de la conciliation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Divers (6511) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recrutement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
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