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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Procédure Collective Plan de cession avec location gérance Jugement Plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Mouvement des Dirigeants Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6+ Démarche d'un créancier (6363) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis administratif Divers (6507) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un expert Modification de l'adresse du Siège social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Retard de paiement signalé Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Arrêté préfectoral Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6438) Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête administrative Différend contractuel (6505) Mise en vente des actions en déshérence Contestation autour de la vente du fonds Investissements Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Avis Financier Désaccord contractuel (6510) Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recrutement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements des cotisations sociales à jour Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête plan de prévention des risques Divers (6515) Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6498) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel relatif à un bail Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de contraindre la communication des documents Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6426) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6 Recherche de garanties (6354) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Procédure de règlement amiable Remise en cause du bail commercial Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Condamnation Demande de paiement (6513) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5032) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6518) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement divers Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6421) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Enquête Publique Désaccord contractuel (6506) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Incident de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Avis aux actionnaires Divers (6511) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Attestation de régularité fiscale Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification du Capital social Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 8 Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Changement de domicile Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6499) Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages (6417) Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (affacturage) Procédure de règlement agricole Différend lié au bail Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Voirie Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Résiliation de bail (local commercial) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5033) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
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