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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Jugement Procédure Collective Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Attestation de régularité fiscale Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Modification du Capital social Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 8 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5032) Changement de domicile Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publications de résultats Cotation Banque de France : 2- Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6350) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Procédure de règlement agricole Grève / conflit social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Délai initial de paiement dépassé Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Voirie Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation de la dénomination Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6348) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'un bien (5040) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3- Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5013) Avis administratif Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Retard de paiement signalé Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Réduction de capital social Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5033) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3+ Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Enquête administrative Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Mise en vente des actions en déshérence Investissements Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Avis Financier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action juridique (6300) Recrutement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Paiements des cotisations sociales à jour Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (6513) Divers (6439) Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification de la Forme juridique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Rectificatif / Erratum Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement d'un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 7 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Nouvelle Garantie financière Action pour prolonger la période d'observation (5036) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche de garanties (6354) Démarche d'un créancier (5014) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Paiements réguliers signalés Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Sollicitation d'un mandataire (6321) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement divers Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3 Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Création de site / extension Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Incident de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Avis aux actionnaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
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