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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure Collective Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Procédure de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Non reconstitution des fonds propres Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Procédure de règlement agricole Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Divers (6511) Divers (6516) Délai initial de paiement dépassé différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation des méthodes concurrentielles Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Plan Local d'Urbanisme (PLU) Conflit entre actionnaires Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6348) Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche d'un créancier (6363) Différend lié au bail Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Résolution de la conciliation Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Réclamation d'un bien (5040) Retard de paiement signalé Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Enquête Publique Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement des cotisations sociales Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Création de site / extension Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Modification du Capital social Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Mise en vente des actions en déshérence Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action juridique (6300) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Divers (6517) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation de la dénomination Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (5016) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Nouvelle Garantie financière Voirie Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6505) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Procédure de règlement amiable Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Paiements réguliers signalés Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Démarche d'un créancier (5014) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Avis administratif Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6426) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Environnement et installation classée (IPCE) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Remise en cause du bail commercial Réduction de capital social Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Réclamation d'un bien (5039) Incident de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Divers (6518) Attestation de régularité fiscale Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Investissements Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Recrutement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Fin de Garantie financière Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6501) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement
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