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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publications de résultats Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6350) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Procédure de règlement agricole Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Voirie Action en responsabilité Délai initial de paiement dépassé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord des créanciers (5013) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification de la dénomination Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel (6348) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Notation / avis des analystes Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche d'un créancier (6363) Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résolution de la conciliation Ordonnance rendue Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Arrêté préfectoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Retard de paiement signalé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Environnement et installation classée (IPCE) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6420) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Décès du dirigeant Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Enquête administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Avis Financier Divers (6487) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5009) Enquête plan de prévention des risques Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Recrutement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche d'un créancier (5014) Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (6513) Divers (6439) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Procédure de règlement amiable Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Condamnation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sollicitation d'un mandataire (6321) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6414) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6421) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6347) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Déclaration d'utilité publique (DUP) Conflit entre actionnaires Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement
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